Ordre du jour du comité syndical du 5 mai 2026

Avr 24, 2026

Délibérations :

  1. Election du Président de Sénéo
  2. Délibération relative à la fixation du nombre de vice‑présidents et des autres membres du Bureau
  3. Election des vice‑présidents et des autres membres du Bureau
  4. Lecture et remise d’une copie de la charte de l’élu local
  5. Délibération relative à l’approbation du procès‑verbal du Comité syndical du 25 février 2026
  6. Délibération relative à la délégation de compétences du Comité syndical au Président
  7. Délibération relative à la détermination des conditions de dépôt des listes pour la désignation des membres des commissions (CAO, CDSP, CCSPL et CCF)
  8. Election des membres de la Commission d’appel d’offres
  9. Election des membres de la Commission de délégation de service public
  10. Election des membres de la Commission consultative des services publics locaux
  11. Election des membres de la Commission du contrôle financier
  12. Délibération relative à la désignation des membres du Comité de pilotage du contrat de délégation pour l’exploitation du service public d’eau potable
  13. Délibération relative à la fixation du régime indemnitaire du Président et des vice-présidents

          Point d’information :

          1. Liste des actes signés par délégation
          Comité syndical d'installation du 5 mai 2026